Jean-Claude Vincent

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De: Vincent (Jean-Claude)
Sergent-chef honoraire, génie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000033342558(source JORF)
décoration
06 Novembre 201606/11/2016
De: VINCENT (Jean-Claude, Jules)
Objet:
avocat associé auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation
membre de la société civile professionnelle Jean-Claude VINCENT et Claude-Nicole BOUVIER-OHL, avocats associés auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
Conseil d'État
cour_cassation
avocat_aux_conseils
JORFTEXT000032695470(source JORF)
cessation de fonction
14 Juin 201614/06/2016
De: Vincent (Jean-Claude, Gilbert, Camille)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Gérard Bonneyrat et Jean-Claude Vincent, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Commentry (Allier)"
notaire_residence_departement_code="03"
JORFTEXT000000446612(source JORF)
cessation de fonction
27 Mai 200527/05/2005
De: Vincent (Jean-Claude, Joseph, Edmond)
lieutenant-colonel ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
legion_honneur
annees_service="36"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000238501(source JORF)
nomination
04 Juillet 200304/07/2003
De: Vincent (Jean-Claude)
lieutenant de vaisseau
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active
Au grade de chevalier
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
ordre_merite
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000594913(source JORF)
nomination
04 Mai 200304/05/2003
De: Vincent (Jean-Claude)
ancien président-directeur général de société. Chevalier du 26 octobre 1981
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Industrie, petites et moyennes entreprises, commerce, artisanat et consommation
Au grade d'officier
ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-10-26"
JORFTEXT000000408880(source JORF)
promotion
02 Mai 200202/05/2002
De: Vincent (Jean-Claude)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2000
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve
Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2000-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
JORFTEXT000000208054(source JORF)
promotion
14 Janvier 200114/01/2001
De: Vincent (Jean-Claude)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2000
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron de réserve
Les capitaines de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2000-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000208054(source JORF)
promotion
14 Janvier 200114/01/2001
De: Jean-Claude Vincent
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
préfet
date_debut="2000-10-26"
a_sa_demande
prefet
depart_retraite
JORFTEXT000000218569(source JORF)
admission
03 Août 200003/08/2000
De: Vincent (Jean-Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire principal de la police nationale
Groupe:
Commissariat principal de la police nationale
date_debut="2000-07-24"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000399741(source JORF)
admission
31 Mai 200031/05/2000
De: Vincent (Jean-Claude, Henri)
major ; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000764774(source JORF)
nomination
03 Mai 200003/05/2000
De: Vincent (Jean-Claude, René)
gendarme ; 32 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Osché (Jean, claude), gendarme ; 29 ans de services
date_debut="1999-12-31"
medaille_militaire
annees_service="32"
JORFTEXT000000764544(source JORF)
décoration
12 Avril 200012/04/2000
De: Jean-Claude Vincent
sous-préfet hors classe détaché
Objet:
préfet hors cadre, chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement
sous-directeur au ministère de l'intérieur
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
conseil_des_ministres
prefet
JORFTEXT000000764372(source JORF)
nomination
02 Avril 200002/04/2000
De: Vincent (Jean-Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Industries mécaniques
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000761528(source JORF)
nomination
01 Octobre 199901/10/1999
De: Jean-Claude Vincent
Objet:
sous-directeur de la logistique, pour signer
JORFTEXT000000210397(source JORF)
délégation de signature
13 Mars 199913/03/1999
De: Jean-Claude Vincent
Objet:
sous-directeur de la logistique, pour signer
JORFTEXT000000755253(source JORF)
délégation de signature
30 Juin 199830/06/1998
De: Vincent (Jean-Claude, Joseph, Edmond)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1998-01-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000000204489(source JORF)
nomination
11 Mars 199811/03/1998
De: Vincent (Jean-Claude)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1997
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de colonel de réserve
Les lieutenants-colonels de réserve
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1997-10-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
JORFTEXT000000203845(source JORF)
promotion
13 Janvier 199813/01/1998
De: Vincent (Jean-Claude, Joseph, Edmond)
Objet:
pour l'année 1998 les officiers
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
corps="Officiers de gendarmerie"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000000569685(source JORF)
promotion
23 Décembre 199723/12/1997
De: Jean-Claude Vincent
Objet:
sous-directeur de la logistique, pour signer
JORFTEXT000000368460(source JORF)
délégation de signature
10 Juin 199710/06/1997
De: Vincent (Jean-Claude, Jules)
Objet:
avocats associés auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
Conseil d'État
cour_cassation
avocat_aux_conseils
JORFTEXT000000199954(source JORF)
nomination
11 Avril 199711/04/1997
De: Vincent (Jean-Claude, Jules)
Objet:
avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
Groupe:
Cour de cassation
Conseil d'État
cour_cassation
avocat_aux_conseils
JORFTEXT000000199954(source JORF)
cessation de fonction
11 Avril 199711/04/1997
De: Vincent (Jean-Claude)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1996
MARINE NATIONALE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe de réserve
Les majors de réserve
Groupe:
Marine nationale
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Major"
JORFTEXT000000747491(source JORF)
promotion
16 Janvier 199716/01/1997
De: Vincent (Jean-Claude)
sous-directeur au ministère. Chevalier du 18 avril 1987
Objet:
dans l'ordre national du Mérite, pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
38 ans d'activités professionnelles et de services militaires
Ministère de l'intérieur
Chevalier du
13 juillet 1986
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'intérieur"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-04-18"
JORFTEXT000000721927(source JORF)
promotion
22 Novembre 199522/11/1995
De: Jean-Claude Vincent
Objet:
sous-directeur de la logistique, pour signer
JORFTEXT000000169477(source JORF)
délégation de signature
19 Novembre 199519/11/1995
De: Vincent (Jean-Claude)
capitaine; 36 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="36"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000373154(source JORF)
nomination
09 Novembre 199509/11/1995
De: Vincent (Jean-Claude, Joseph, Edmond)
chef d'escadron; 28 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="28"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000373154(source JORF)
nomination
09 Novembre 199509/11/1995
De: Jean-Claude Vincent
Objet:
sous-directeur de la logistique, pour signer
JORFTEXT000000187877(source JORF)
délégation de signature
31 Mai 199531/05/1995
De: Jean-Claude Vincent
Objet:
sous-directeur de la logistique, pour signer
JORFTEXT000000736076(source JORF)
délégation de signature
25 Avril 199525/04/1995
De: Vincent (Jean-Claude, Henri)
musicien de 1re classe; 29 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
Sans traitement
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1994-12-31"
medaille_militaire
annees_service="29"
JORFTEXT000000188541(source JORF)
décoration
30 Mars 199530/03/1995
De: Vincent (Jean-Claude, Joseph, Edmond)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1994-01-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000545829(source JORF)
nomination
15 Février 199415/02/1994
De: Vincent (Jean-Claude)
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
Industries mécaniques
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
date_debut="1993-08-26"
JORFTEXT000000348987(source JORF)
nomination
02 Septembre 199302/09/1993
De: Vincent (Jean-Claude)
sous-préfet hors classe
Objet:
sous-directeur au ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
date_debut="1992-06-02"
JORFTEXT000000710256(source JORF)
détachement
23 Octobre 199223/10/1992
De: Vincent (Jean-Claude)
sous-préfet hors classe
Objet:
sous-directeur au ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Groupe:
Ministère de l'Intérieur
JORFTEXT000000162851(source JORF)
nomination
06 Juin 199206/06/1992
De: Vincent (Jean-Claude)
Objet:
JORFTEXT000000176724(source JORF)
détachement
26 Mai 199226/05/1992
De: Vincent (Jean-Claude)
Objet:
sous-préfet hors classe, directeur du cabinet du préfet de la Haute-Garonne (1re catégorie)
a_sa_demande
sous-prefet
cabinet="Préfet de la Haute-Garonne "
JORFTEXT000000176724(source JORF)
cessation de fonction
26 Mai 199226/05/1992
De: Vincent (Jean-Claude)
maître principal; 28 ans de services
Objet:
médaille militaire
MARINE NATIONALE
Sans traitement
Groupe:
Marine nationale
medaille_militaire
annees_service="28"
JORFTEXT000000175199(source JORF)
décoration
08 Mars 199208/03/1992
De: Vincent (Jean-Claude)
Objet:
dans l'armée active
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="1991-08-01"
armee="active"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000719802(source JORF)
nomination
05 Juillet 199105/07/1991
De: Vincent (Jean-Claude)
directeur du cabinet du préfet de la Haute-Garonne
Objet:
sous-préfets hors classe
sous-prefet
JORFTEXT000000352712(source JORF)
promotion
19 Décembre 199019/12/1990
De: Vincent (Jean-Claude, Georges, Ernest)
maître principal; 27 ans 6 mois de services
Objet:
médaille militaire
MARINE NATIONALE
Cité
Groupe:
Marine nationale
medaille_militaire
annees_service="27"
JORFTEXT000000158790(source JORF)
décoration
13 Mars 199013/03/1990
De: Vincent (Jean-Claude)
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Saint-Omer
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Midi-Pyrénées, préfet de la Haute-Garonne (1re catégorie)
cabinet="Préfet de la région Midi-Pyrénées, préfet de la Haute-Garonne "
grade="Directeur"
JORFTEXT000000349724(source JORF)
nomination
21 Février 199021/02/1990
De: Vincent (Jean-Claude, Raymond, Raoul)
3e C.A. et 2e région militaire
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
inscrits au tableau d'avancement
Z04763M
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin principal de réserve
Les médecins de réserve
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1989-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin principal"
armee_grade_precedent="Médecin"
JORFTEXT000000524371(source JORF)
nomination
07 Janvier 199007/01/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.